Conseil | Séance ordinaire - 11 juin 2026

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JUIN 2026

03 - CORRESPONDANCE

3.1  CORRESPONDANCE

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 14 MAI 2026

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISATION

5.2  EMBAUCHE D'EMPLOYÉS POUR L'ÉTÉ 2026

5.3  AUTORISATION DE SIGNATURE - AMENDEMENT AU PORTAIL DE DONNÉES IMMOBILIÈRES

5.4  TRANSFERT BUDGÉTAIRE POUR SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT DURABLE DES FORÊTS (PADF)

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  APPUI AU CERCLE DES FERMIÈRES DE LONGUE-RIVE

10.2  DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - FOND RÉGIONS ET RURALITÉ 2025-2028 (Volets 2 et 3)

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  APPUI AU COMITÉ ZIP DE LA RIVE NORD DE L'ESTUAIRE

13 - LÉGISLATION

13.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT 26-05 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

13.2  AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT 26-06 DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES

13.3  DÉPOT DU PROJET DE RÈGLEMENT 26-06 DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE