Conseil | Séance ordinaire - 11 décembre 2025

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

***  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DU 11 DÉCEMBRE 2025

03 - CORRESPONDANCE

3.1  CORRESPONDANCES

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 13 NOVEMBRE 2025

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISATION

5.2  INDEXATION SALARIALE POUR L'ANNÉE 2026

5.3  DÉPÔT DE LA LISTE DES PERSONNES ENDETTÉS POUR TAXES AU 30 NOVEMBRE 2025

5.4  TAXES MUNICIPALES/ PROPRIÉTÉS DESTINÉS À LA VENTE PAR LA MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD

5.5  RENOUVELLEMENT ADHÉSION FQM

5.6  AVIS DE MOTION RÈGLEMENT 26-01 AYANT POUR OBJET DE DÉTERMINER LES TAUX DE TAXES ET DES SERVICES POUR L'EXERCICES FINANCIER 2026

5.7  DATE POUR LA SÉANCE PORTANT SUR LE BUDGET 2026 ET LE PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028

5.8  DEMANDE DE DON POUR LA GUIGNOLÉE

5.9  PUBLICITÉ VOEUX DES FÊTES

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  CONTRAT DE GRÉ À GRÉ / GROUPE SRV

8.2  CONTRAT DE GRÉ À GRÉ / GROUPE SRV

8.3  CONTRAT DE GRÉ À GRÉ / ENTREPRISE JACQUES DUFOUR

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT À LA TABLE INTERMUNICIPALE- VOLET PROGRAMMATION CULTURELLE

10.2  NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT À LA TABLE INTERMUNICIPALE- PROJET PATRIMONIAL

10.3  RÉSOLUTION MUNICIPALE - PROGRAMMATION INTERMUNICIPALE (VOLET 3.1.2)

10.4  DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2026

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  OFFICE MUNICIPAL D'HABITATION / BUDGET RÉVISÉ 2025

13 - LÉGISLATION

13.1  REPRÉSENTANT MUNICIPAL AU CENTRE RÉGIONAL DE SERVICES AUX BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES (CRSBP) DE LA CÔTE-NORD

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT AVEC MODIFICATION / MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 98-08