Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 8 décembre 2022

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

03 - CORRESPONDANCE

3.1  CORRESPONDANCE

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 10 NOVEMBRE 2022

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISÉES

5.2  DÉPÔT DES DÉCLARATIONS D'INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES

5.3  DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES DONS ET AUTRES AVANTAGES

5.4  ADOPTION DU CALENDRIER DES SÉANCES POUR L'ANNÉE 2023

5.5  INDEXATION SALARIALE POUR L'ANNÉE 2023

5.6  SÉANCE PORTANT SUR LE BUDGET 2023 ET LE PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2023-2024-2025

5.7  ENTÉRINER ENTENTE DE SERVICES GÉOTHENTIC

5.8  CONCOURS DÉCORATIONS DE NOËL

5.9  DÉPÔT DE LA LISTE DES PERSONNES ENDETTÉS POUR TAXES AU 30 NOVEMBRE 2022

5.10  TAXES MUNICIPALES/PROPRIÉTÉS DESTINÉS À LA VENTE PAR LA MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD

5.11  AFFECTATION DE SURPLUS NON AFFECTÉ AUX RÉSULTATS DE 2022

5.12  RENOUVELLEMENT ADHÉSION FQM

5.13  FOURNITURE ET ÉQUIPEMENTS SALLE DE QUILLES

5.14  RADIATION DE TAXES 312 RUE PRINCIPALE

5.15  NOUVELLE RÉCLAMATION 329 RUE PRINCIPALE

5.16  AUTORISATION PAIEMENT FIRME COSIGMA

5.17  PROGRAMMATION TECQ 2019-2023

5.18  DEMANDE DE LOCATION TERRAIN DU CENTRE DES SERVICES DE L'ESTUAIRE

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  DÉPÔT DE PROJET POUR LA BONIFICATION DE L'ENTENTE INTERMUNICIPALE

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  EMBAUCHE POSTE JOURNALIER DÉNEIGEMENT

8.2  DEMANDE D'UTILISATION TERRAIN MUNICIPAL POUR ENTREPOSAGE NEIGE

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  PAIEMENT FACTURE 1635613 de SNC LAVALIN INC.

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  DÉPÔT DU RAPPORT PASSERELLE PIÉTONNIÈRE

10.2  PARTICIPATION MUNICIPALE AU PMVI

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  

13 - LÉGISLATION

13.1  AVIS DE MOTION RÈGLEMENT 23-01 AYANT POUR OBJET DE DETERMINER LES TAUX DE TAXES ET DES SERVICES POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE