Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil
Conseil | Séance ordinaire - 11 décembre 2025
01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
*** OUVERTURE DE LA SÉANCE
02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
2.1 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DU 11 DÉCEMBRE 2025
03 - CORRESPONDANCE
3.1 CORRESPONDANCES
04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
4.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 13 NOVEMBRE 2025
05 - TRÉSORERIE
5.1 RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISATION
5.2 INDEXATION SALARIALE POUR L'ANNÉE 2026
5.3 DÉPÔT DE LA LISTE DES PERSONNES ENDETTÉS POUR TAXES AU 30 NOVEMBRE 2025
5.4 TAXES MUNICIPALES/ PROPRIÉTÉS DESTINÉS À LA VENTE PAR LA MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD
5.5 RENOUVELLEMENT ADHÉSION FQM
5.6 AVIS DE MOTION RÈGLEMENT 26-01 AYANT POUR OBJET DE DÉTERMINER LES TAUX DE TAXES ET DES SERVICES POUR L'EXERCICES FINANCIER 2026
5.7 DATE POUR LA SÉANCE PORTANT SUR LE BUDGET 2026 ET LE PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2026-2027-2028
5.8 DEMANDE DE DON POUR LA GUIGNOLÉE
5.9 PUBLICITÉ VOEUX DES FÊTES
06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE
6.1
07- SÉCURITÉ PUBLIQUE
7.1
08 - TRAVAUX PUBLICS
8.1 CONTRAT DE GRÉ À GRÉ / GROUPE SRV
8.2 CONTRAT DE GRÉ À GRÉ / GROUPE SRV
8.3 CONTRAT DE GRÉ À GRÉ / ENTREPRISE JACQUES DUFOUR
10 - LOISIRS-TOURISME
10.1 NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT À LA TABLE INTERMUNICIPALE- VOLET PROGRAMMATION CULTURELLE
10.2 NOMINATION D'UN REPRÉSENTANT À LA TABLE INTERMUNICIPALE- PROJET PATRIMONIAL
10.3 RÉSOLUTION MUNICIPALE - PROGRAMMATION INTERMUNICIPALE (VOLET 3.1.2)
10.4 DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2026
11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE
11.1 OFFICE MUNICIPAL D'HABITATION / BUDGET RÉVISÉ 2025
13 - LÉGISLATION
13.1 REPRÉSENTANT MUNICIPAL AU CENTRE RÉGIONAL DE SERVICES AUX BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES (CRSBP) DE LA CÔTE-NORD
15 - VARIA
15.1
16 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16.1 PÉRIODE DE QUESTIONS
17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE
17.1 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
12.1 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT AVEC MODIFICATION / MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 98-08
