Vie municipale | Conseil municipal
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 14 mai 2026

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 14 MAI 2026

03 - CORRESPONDANCE

3.1  FERMETURE ÉCONOMIQUE DU COMITÉ ZIP DE LA RIVE-NORD DE L'ESTUAIRE

3.2  PROGRAMME D'AIDE À LA VOIRIE LOCALE

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 9 AVRIL 2026

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISATION

5.2  CONSTITUTION D'UNE MUTUELLE DE PRÉVENTION POUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL

5.3  ADOPTION DU RÈGLEMENT 26-04 AYANT POUR OBJET DE DÉTERMINER LES TAUX DE TAXES 2026 ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 26-01

5.4  AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT 26-05 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

5.5  DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 26-05 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE

5.6  CONTRIBUTION BOURSE D'ÉTUDE / CENTRE D'ÉTUDES COLLÉGIALES DE FORESTVILLE

5.7  RENOUVELLEMENT ADHÉSION / ASSOCIATION FORESTIÈRE CÔTE-NORD

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  AUTORISATION DE SIGNATURE / CONTRAT DE SERVICE DE PRISE D'APPELS D'URGENCE 9-1-1 AVEC LE CAUREQ

7.2  AUTORISATION DE SIGNATURE / CONTRAT DE SERVICE DE RÉPARTITION INCENDIE AVEC LE CAUREQ

7.3  DEMANDE DE MODIFICATION DES LIMITES DE VITESSE AUX ABORDS DE L'ÉCOLE NOTRE-DAME-DU-BON-CONSEIL

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DÉNEIGEMENT AVEC LE MTQ 2026-2028

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  ADHÉSION À LOISIR ET SPORT CÔTE-NORD

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  ACCÈS À LA SALLE COMMUNAUTAIRE POUR LE PROGRAMME P.I.E.D. POUR LES AÎNÉS

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  ADOPTION DU PLAN D'ACTION 2026-2027 / AGENT DE DÉVELOPPEMENT

13 - LÉGISLATION

13.1  

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE