Organisation municipale
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 8 octobre 2026

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 8 OCTOBRE 2026

03 - CORRESPONDANCE

3.1  MAMH - ADDENDA AU PROTOCOLE PRIMEAU

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2026

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISATION

5.2  DÉPÔT DES REVENUS ET DÉPENSES TRIMESTRIELS

5.3  DÉPÔT DES ÉTATS COMPARATIFS DES REVENUS ET DÉPENSES

5.4  ACCEPTATION D'UNE OFFRE D'ACHAT POUR LE LOT 6 137 369 SITUÉ DANS LE NOUVEAU DÉVELOPPEMENT RÉSIDENTIEL

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  ACCEPTATION DE L'OFFRE DE SERVICES PROFESSIONNELS DE LA FQM

8.2  OCTROI D'UN CONTRAT DE GRÉ À GRÉ À TOITURES DUFOUR CONSTRUCTION POUR DES TRAVAUX DE RÉPARATION DE LA TOITURE DE LA SALLE COMMUNAUTAIRE

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  AUTORISATION DE PRÉSENTER UNE DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE RÉSILIENCE ET DE RÉTABLISSEMENT

10.2  EMBAUCHE D'UN PRÉPOSÉ AUX LOISIRS

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  

13 - LÉGISLATION

13.1  ADOPTION DU RÈGLEMENT 26-08 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 98-09

13.2  AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT 26-09 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 98-07 CORRESPONDANT AU PLAN D'URBANISME

13.3  AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT 26-10 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 98-09

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE