Organisation municipale
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 10 septembre 2026

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2026

03 - CORRESPONDANCE

3.1  CAUREQ - ÉTAT D'AVANCEMENT DE L'IMPLANTATION DU 9-1-1 DE PROCHAINE GÉNÉRATION

3.2  MAHM - ÉTATS FINANCIERS COMPORTANT UNE OPINION AVEC RÉSERVE

3.3  MRC HCN - CERTIFICAT DE CONFORMITÉ DU RÈGLEMENT 26-03

3.4  MRC HCN - DÉPÔT DU RÔLE TRIENNAL D'ÉVALUATION / EXERCICES 2027-2028-2029

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AOÛT 2026

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISATION

5.2  DÉPOT DU RAPPORT DU MAIRE 2025

5.3  DEMANDE DE SOUTIEN - FONDATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE L'ESTUAIRE

5.4  DEMANDE DE SOUTIEN - ASSOCIATION DU CANCER DE L'EST DU QUÉBEC / HÔTELLERIE OMER-BRAZEAU

5.5  DEMANDE DE SOUTIEN - ZEC D'IBERVILLE

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  ACQUISITION D'UN CAMION ET D'ÉQUIPEMENTS DE DÉNEIGEMENT

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE TÉLÉGESTION DU SERVICE D'AQUEDUC

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION AU ARLPHCN CÔTE-NORD

10.2  AUTORISATION DE DEMANDES D'AIDE FINANCIÈRE - ÉVÈNEMENT VIN ET FROMAGE

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  APPUI AU PROGRAMME ESSOR CÔTE-NORD - NITASSINAN

13 - LÉGISLATION

13.1  ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 26-08 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 98-09

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE