Organisation municipale
Séances du conseil

Conseil | Séance ordinaire - 20 août 2026

01 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  OUVERTURE DE LA SÉANCE

02 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

2.1  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AOÛT 2026

03 - CORRESPONDANCE

3.1  CONTRAT BALAYAGE DE RUE (MTQ) / PREMIER VERSEMENT

3.2  COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES

04 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

4.1  ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 9 JUILLET 2026

05 - TRÉSORERIE

5.1  RAPPORT DES DÉPENSES DU MOIS ET AUTORISATION

5.2  EMBAUCHE D'UN ÉTUDIANT

5.3  RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE TRAVAIL DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

5.4  AUTORISATION DE SIGNATURE / CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE POUR LA REVITALISATION DU SITE DE LA CHUTE SAULT-AU-MOUTON

5.5  OCTROI D'UN CONTRAT GRÉ À GRÉ / ÉQUIPE GT CONSTRUCTION POUR LA REVITALISATION DU SITE DE LA CHUTE SAULT-AU-MOUTON

5.6  ACCEPTATION D'UNE OFFRE D'ACHAT POUR LE LOT 6 137 352 SITUÉ DANS LE NOUVEAU DEVELOPPEMENT RÉSIDENTIEL

5.7  ACCEPTATION D'UNE OFFRE D'ACHAT POUR LE LOT 6 137 361 SITUÉ DANS LE NOUVEAU DEVELOPPEMENT RÉSIDENTIEL

06 - HYGIÈNE DU MILIEU-RECYCLAGE

6.1  

07- SÉCURITÉ PUBLIQUE

7.1  

08 - TRAVAUX PUBLICS

8.1  

09 - AQUEDUC ET EAUX USÉES

9.1  

10 - LOISIRS-TOURISME

10.1  

11 - SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

11.1  

12 - URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

12.1  AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT 26-07 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 98-07 CORRESPONDANT AU PLAN D'URBANISME

12.2  AVIS DE MOTION ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT 26-08 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 98-09

13 - LÉGISLATION

13.1  

14 - AFFAIRES NOUVELLES

14.1  

15 - VARIA

15.1  

16 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16.1  PÉRIODE DE QUESTIONS

17 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

17.1  CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE